ASA des Segonnaux Nord d’Arles Trebon


Présentation et fonctionnement

 

L’ASA des Ségonnaux Nord d’Arles du Trébon ont été créés le 17 novembre 1981 par arrêté préfectoral.

L’association a pour mission la construction, l’exploitation et l’entretien des émissaires d’évacuation des eaux situées dans les caisses d’emprunt SNCF ainsi que l’exécution de travaux complémentaires.

Son périmètre s’étend sur une superficie de : 608 ha et 4,8kms de canaux.

Les nombre de ses cotisants est de 26.

L’ASA ne possède pas de station de pompage.


Statuts et règlement de service

 

Statuts ASA des Segonnaux Nord d'Arles Trebon


Les membres du syndicat

 

ASA des Segonnaux Nord d’Arles Trebon est présidée par M. Pierre RAVIOL. Il est accompagné dans ses décisions par 2 autres Syndics titulaires et 2 suppléants.

Président : M. Pierre RAVIOL Vice-président : Véronique MANNONI
Syndic titulaire : M. Charles FAVIER Syndic titulaire : M. Jacques LABORIE
Syndic suppléant : M. François RIOUSSET Syndic suppléant : M. Bertrand GASSIER

Calcul de la cotisation et base de répartition des dépenses

 

L'actualité (Travaux, marchés, réunions, projets en cours)